Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM
Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1250030
Date de dépôt :
05/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
RM de Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C

Présentation de la marque RM

Déposée le 5 mai 1980 par Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C.) domicilié(e) 12, rue Saint Eloi, 13010 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Méditerranéen de Brevets d'Invention - Cabinet HAUTIER. - France.

La marque RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RM est expirée depuis le 5 mai 1990.

Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : RM MICHEL , R.MICHEL DIFFUSION , RM R.MICHEL ET FILS , R.M. MICHEL


Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C.) - 12, rue Saint Eloi, 13010 MARSEILLE. - France


Office Méditerranéen de Brevets d'Invention - Cabinet HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Tous articles décoratifs et ornements, spécialement pour service de table en orfèvrerie vraie ou fausse, étain, cuivre, argent massif ou plaqué style ancien ou moderne;tous objets de verrerie ou analogue;gaines de cuir ou analogue;tous articles de miroiterie établis en toutes matières;meubles et articles décoratifs en bois, spécialement de style dit "Florentin".Marque de service pour agence de manufacture; exportation, importation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.